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Traduction libre par Djalil Chafaï de la
version anglaise originelle de la licence d'utilisation Open Content
OPL version 1.0 du 14 juillet 1998.

Éric Marsden a gentiment accepté de relire et
de corriger la première mouture de cette traduction.

Je me suis un peu inspiré des diverses traductions de la GPL pour
certaines tournures (points 4 et 5).

La licence GPL n'est pas adaptée aux documentations.
L'OPL a été spécialement conçue à cet effet.
Dans ce qui suit, OpenContent (OC) désigne le document sous
licence OPL.

CETTE TRADUCTION N'EST PAS OFFICIELLE ET NE PEUT PAS TENIR LIEU DE
LICENCE D'UTILISATION. SEULE LA VERSION ANGLAISE ORIGINALE PEUT ÊTRE
UTILISÉE À DES FINS LÉGALES.

Toulouse, 7 mai 1998.

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Licence OpenContent (OPL)

Version 1.0, 14 juillet 1998.

Ce document décrit les principes régissant le mouvement OpenContent
(OC) et peut être diffusé à condition de ne pas être modifié.
À des fins légales, ce document constitue la licence sous laquelle
OpenContent est rendu disponible à l'utilisation.

La version originelle de ce document est disponible à
http://www.opencontent.org/opl.shtml

LICENCE

Termes et conditions sur la copie, diffusion et modification

Les points non abordés dans la diffusion de cette licence et ne
concernant pas la copie, diffusion ou modification du Contenu
(tels que l'utilisation etc.) sortent du cadre de cette licence.

1. Vous êtes autorisé à copier et diffuser des répliques exactes de
l'OpenContent (OC) tel que vous l'avez reçue, sur tout type de
support, à condition que vous joigniez clairement et de façon
appropriée à chaque copie une notice de copyright appropriée et une
absence de garantie; laissez intactes toutes les références à
cette licence et à l'absence de toute garantie; donnez à tout
récepteur de l'OC une copie de la présente licence avec l'OC. Vous
pouvez à votre guise exiger un paiement en contrepartie de la
fourniture de support (média) et/ou du traitement nécessaire à la
création d'une unique copie de l'OC pour une utilisation hors-ligne,
vous pouvez à votre guise proposer une assistance et/ou une garantie
pour l'OC en échange d'argent. Vous ne devez pas exiger un paiement en
contrepartie de l'OC lui même. Vous ne devez pas exiger un paiement
en contrepartie de l'unique fourniture d'un accès et/ou utilisation de
l'OC au travers d'un réseau (i.e. l'Internet), que cela soit via le
World Wide Web, FTP ou tout autre méthode.

2. Vous êtes autorisé à modifier votre copie ou copies de
l'OpenContent ou toute partie de ce dernier, créant ainsi des
documents basés sur le Contenu, et diffuser de telles modifications ou
documents sous les termes de la section 1 précédente, à condition de
respecter les conditions suivantes :

a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié contienne des
notices bien visibles informant que vous avez modifié ce dernier,
explicitant la nature exacte des modifications ainsi que les dates
auxquelles ces modifications ont été faites.

b) Vous devez faire en sorte que tout document que vous diffusez ou
produisez dérivé en totalité ou en partie de l'OC ou d'une partie
quelconque de ce dernier soient entièrement et gratuitement régi par
les termes de cette présente licence pour tout tiers, ou du moins
dans ce qui est permis par les lois en vigueur.

Ces obligations concernent le document modifié en tant qu'ensemble. Si
des sections identifiables de ce document ne sont pas dérivées de l'OC
et peuvent être raisonnablement considérées comme indépendantes et
séparées du document lui même, alors cette licence et ces termes ne
s'appliquent pas à ces sections lorsque vous les diffusez séparément
en tant que documents indépendants. Mais lorsque vous distribuez ces
mêmes sections en tant que parties d'un ensemble reposant sur l'OC, la
diffusion de l'ensemble du document doit être effectuée alors sous les
termes de cette licence, dont les permissions pour les autres
licenciés s'étendent au document dans son entier, et donc à chaque
partie selon son auteur. Les exceptions faites à cette obligation pour
rendre disponible gratuitement les documents modifiés sous les termes
de cette licence doivent l'être uniquement en accord avec les lois en
vigueur.

3. Vous n'êtes pas dans l'obligation d'accepter cette licence puisque
vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous assure la
permission de copier, diffuser ou modifier l'OC. Ces actes sont
prohibés par la loi si vous n'acceptez pas cette licence. Donc, en
diffusant ou en traduisant l'OC, ou en en dérivant des documents, vous
indiquez votre acceptation du rôle sus cité de cette licence ainsi que
de tout ses termes et conditions pour la copie, diffusion ou
traduction de l'OC.

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4. L'OPENCONTENT (OC) ÉTANT SOUS LICENCE GRATUITE, IL N'Y A PAS DE
GARANTIE QUANT À L'OC DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR.
SAUF MENTION CONTRAIRE ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU AUTRES
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